mentions legales

. EDITEUR DU SITE
EASYCOVER SAS
Tour Suisse – 1 BD Marius Vivier Merle
69443 Lyon CEDEX 3
Tél : 04 28 29 93 69
SIRET : 87912381800012

2. REALISATION DU SITE

SITE-COM (E.I)
Responsable : Jean-Marc BARTHELEMY

Siège Social : 19 rue Pierre et Marie Curie, 34420 PORTIRAGNES

Numéro de Siret : 499 649 069 00030
Code APE : 6201Z
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 11 499 649 069

E-mail : contact@site-com.fr
Téléphone (bureau) : 09 73 29 11 31

Téléphone (portable) : 07 69 20 02 76

D.P.O : Jean-Marc BARTHELEMY

3. HEBERGEMENT

OVH SAS

4. CMS

SITE-COM (E.I)
Responsable : Jean-Marc BARTHELEMY

Siège Social : 19 rue Pierre et Marie Curie, 34420 PORTIRAGNES

Numéro de Siret : 499 649 069 00030
Code APE : 6201Z
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 11 499 649 069

E-mail : contact@site-com.fr
Téléphone (bureau) : 09 73 29 11 31

Téléphone (portable) : 07 69 20 02 76

D.P.O : Jean-Marc BARTHELEMY

5. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
Le site accessible par les url suivants : abri-piscine-occasion.fr, abris-easycover.fr, easycover-abri-piscine.fr, easycover-europe.com, easycover-europe.fr et easycover.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Easycover S.A.S.
Easycover S.A.S ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

6. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Votre utilisation de ce site web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d’avertissement.
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Easycover Europe n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine www.easycover.europe.fr.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.

7. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos coordonnées et le cas échéant votre n° client.).

Numéro de déclaration CNIL : 1475642

8. DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeable, etc) contenus dans le site www.easycover.europe.fr sont protèges par le droit d’auteur. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la sté EASYCOVER Europe, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

9. NOM ET LOGO
Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement le nom Easycover Europe ou son logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l’accord écrit préalable de Easycover Europe.

10. LIENS HYPERTEXTES
Tout site Internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site de Easycover Europe. Néanmoins, les pages et les documents issus de www.easycover.europe.fr ne doivent pas être imbriqués à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Easycover Europe ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de www. easycover.europe.fr 

11. QUALITÉ ET UTILISATION DES INFORMATIONS
Easycover Europe s’attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée. En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent, tout de même, subsister. Il appartient donc à l’internaute, sous sa responsabilité exclusive, d’utiliser les informations disponibles sur www. easycover.europe.fr  avec discernement. En conséquence, Easycover Europe vous recommande de vérifier les informations recueillies sur son site, préalablement à toute prise de décision quant à leur usage.

12. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS
Les informations diffusées sur le site de Easycover Europe sont fournies sans garantie d’aucune sorte, autre que celles prévues par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l’utilisateur ou à l’usage qu’il sera amené en faire. L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation qu’il fera des informations diffusées sur www. easycover.europe.fr.
Easycover Europe ne pourra pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site ou d’autres sites qui lui sont liés, et notamment des éventuelles pertes financières ou préjudices commerciaux pouvant en résulter.

13. LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Easycover Europe SAS

Easycover Europe

Agence de Nantes

02 Avenue des Améthystes

44300 NANTES

02 85 52 34 00

 

© 2020   Easycover tous droits déposés